Programme
COSAC – Réunion des Présidents
Parlement de la République tchèque
Palais de Waldstein, Sénat, Prague
9 - 10 février 2009
PROGRAMME
(en date du 5 février 2009)
Lundi 9 février 2009
Arrivée des participants
Enregistrement à l’hôtel Crowne Plaza Prague Castle
15h00 Départ de l’hôtel pour le Monastère de Strahov
15h10-16h40 Visite du Monastère de Strahov
Puis Programme libre
17h20 Départ en bus de l’hôtel des participants à la réunion de la troïka pour le Sénat
18h00 – 19h00 Réunion de la troïka
(Salon de Frýdlant)
18h15 Départ de l’hôtel des autres participants par le tram historique pour une visite du centre de Prague
19h00 Arrivée à la place de Malá Strana (Malostranské náměstí) et courte promenade vers le Sénat
19h15 Apéritif au jardin du palais de Waldstein
Allocution de bienvenue par M. Luděk Sefzig, Président de la commission des affaires de l’Union européenne du Sénat
19h45 Dîner
Allocution de bienvenue par M. Petr Krill, Vice-Président de la commission des affaires européennes de la Chambre des Députés
Toast par M. Luděk Sefzig, Président de la commission des affaires de l’Union européenne du Sénat
21h30 Départ en bus pour l’hôtel
Mardi 10 février 2009
Petit déjeuner à l'hôtel
8h15 Départ des bus de l'hôtel pour le Sénat
8h50 Arrivée au Sénat, possibilité d’enregistrement
9h00 1ère session
(Salle plénière du Sénat)
Allocution de bienvenue:
9h00 M. Přemysl Sobotka
Président du Sénat
Puis COSAC – affaires procédurales
M. Luděk Sefzig
Président de la commission des affaires de l’Union européenne
M. Petr Krill
Vice-Président de la commission des affaires européennes de la Chambre des Députés
- Projet de programme de la XLI ème COSAC
- Structure du 11ème rapport semestriel
- Sélection des propositions d’actes législatifs pour le test de subsidiarité coordonné par la COSAC en 2009
- Cofinancement du membre permanent du secrétariat de la COSAC, des frais de fonctionnement du bureau et du site internet de la COSAC
10h15 Principe de subsidiarité – possibilités et limites du contrôle judiciaire dans l'UE (selon l'article 8 du Protocole n°2 du projet de Traité de Lisbonne)
M. Pavel Holländer
Vice-Président de la Cour constitutionnelle de la République tchèque
Débat
11h45 Priorités de la Présidence tchèque au Conseil de l´UE
M. Alexandr Vondra
Vice-Premier Ministre chargé des affaires européennes du Gouvernement de la République tchèque
Débat
13h10 Photo de groupe
13h15-14h30 Déjeuner-buffet offert par la commission des affaires de l’Union européenne du Sénat
(Restaurant des Sénateurs)
14h30 2ème session
(Salle plénière du Sénat)
Partenariat oriental
M. Alexandr Vondra
Vice-Premier Ministre chargé des affaires européennes du Gouvernement de la République tchèque
M. Eneko Landaburu
Directeur général, Commission européenne - DG Relations extérieures
Débat
16h30 Clôture de la réunion et départ des participants du Sénat pour l’hôtel ou l’aéroport